Impôts : ISF et Oeuvre d'art
Par Blog2news, dans Finance Economie
Défiscaliser ses revenus via des oeuvres d'art n'est a priori pas le premier réflexe des investisseurs. Et c'est un tort. Le placement en oeuvres d'art est en effet sans doute celui qui procure le plus d'avantages fiscaux.
Aussi, si l'investisseur aime la peinture ou la sculpture, les bibelots et les antiquités, ses achats d'oeuvres d'art vont lui, permettre d'allier plaisir et défiscalisation. Tout d'abord, les oeuvres d'art sont depuis l'origine exonérées d'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF).
Ainsi, au lieu d'être assujetti à l'ISF sur des placements boursiers quelquefois peu rentables, certains auront tout intérêt à investir dans un tableau de maître ou une sculpture contemporaine.
Quand les revenus sont juste à la frontière du seuil des 720 000 euros, l'achat d'une oeuvre d'art peut tout bonnement permettre d'échapper à l'ISF.
L'achat d'une oeuvre d'art est en outre exonéré de plus-value passé 12 ans. A noter que la plus-value normale de 27% s'éteint d'elle-même au bout de 12 ans puisqu'un abattement de 10% est consenti chaque année au-delà de deux années de détention. Evidemment, bénéficier de la mesure n'est possible si l'on peut formellement attester de la date d'achat par la fourniture d'une facture.
Sachant que les oeuvres d'art peuvent être évaluées à seulement 5 % du patrimoine transmis lors d'une succession, si, dans les deux ans qui suivent le décès, aucune vente publique n'est réalisée, l'oeuvre sera taxée sur une valeur bien moindre.
Il est fortement recommandé de se faire conseiller avant d'acheter, à moins d'être un amateur averti. Chaque pièce doit également être achetée avec facture pour éviter tous litiges ultérieurement.